Le conseil municipal | Mousseaux sur Seine

Etaient présents : Mesdames BENZERROUK CHABRE, DAVID, GOMES RIBEIRO, GIANNONE, JUMELLE, PARISY
Messieurs CARNINO, MOULIN, OURS, PESCHEUR, POUTRELLE, SALOMON, YVANOFF.
Etait Absent excusé : Mr MICHEL VUAGNAT
Pouvoir : Mr Michel VUAGNAT à Mr Dominique MOULIN
Secrétaire de séance : M. David POUTRELLE

1. approbation du Conseil Municipal du 30 mars 2014

Le Maire demande si le Compte Rendu du 30 mars 2014 appelle des réserves.
Le compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2014 est approuvé à l’unanimité.

2. Désignation des délégués auprès des EPCI

Désignation des délégués auprès du S.I.V.O.S de Bonnières sur seine :
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne les délégués suivants auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (S.I.V.O.S) de Bonnières sur seine.

• Titulaire : Sylvain Carnino – suppléant : Jackie PARISY

Désignation des délégués auprès du S.I.V.O.S des 3 M :
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne les délégués suivants auprès du Syndicat Intercommunal des 3 M :

• Titulaire : Jackie PARISY Suppléant : Gérard OURS
• Titulaire : Laurent YVANOFF Suppléant : Jean-Louis SALOMON
• Titulaire : Sylvain CARNINO Suppléant : Nicole JUMELLE

Désignation des délégués auprès du Syndicat de nettoiement de Rosny sur seine :
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne les délégués suivants auprès du Syndicat de nettoiement Rosny sur seine

• Titulaire : Nicole Chabre Suppléant : André Pescheur

Désignation des délégués auprès du s Syndicat Mixte d’études, d’aménagement et de gestion (Espace des Boucles de Seine) SMEAG :
Le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne les délégués suivants :

• Titulaire : Gérard OURS Suppléant : André PESCHEUR

Syndicat intercommunal d’électricité des vallées de la Vaucouleurs de la Mauldre et de la seine (SIVAMASA- SEY) :
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les délégués suivants :

• Titulaire : Michel VUAGNAT Suppléante: Nicole CHABRE

• Agence d’urbanisme et de développement seine aval (AUDAS) :
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les délégués suivants :

• Titulaire : David POUTRELLE Suppléante : Nicole CHABRE

Syndicat Mixte De la Seine et de l’Oise (SMSO) :
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les délégués suivants :

• Titulaire : Sylvie GOMES Suppléante : Nicole CHABRE

3. Désignation des Membres des Commissions communales et Communautaires :

Le Conseil Municipal désigne ci-après et à l’unanimité les membres des commissions communales dont le Maire est d’office Président :
• Adjudication ouverture des plis

. Titulaire : Michel VUAGNAT Suppléante : Sylvie GOMES
. Titulaire : Dominique MOULIN Suppléante : Rose-Marie GIANNONE
. Titulaire : André PESCHEUR Suppléant : Laurent YVANOFF

• C.C.A.S.

. Titulaire : Sylvain CARNINO Suppléante : Rose Marie GIANNONE
. Titulaire : Sylvie GOMES Suppléante : Jackie PARISY
. Titulaire : André PESCHEUR Suppléante : Nicole CHABRE
. Titulaire : Dominique MOULIN Suppléante : Nicole JUMELLE

• POS

. Titulaire : Myriam BENZERROUK Suppléante : Sylvie GOMES
. Titulaire : Nicole CHABRE Suppléant : Rose Marie GIANNONE
. Titulaire Nicole JUMELLE Suppléante : Jackie PARISY
. Titulaire : André PESCHEUR Suppléant : Jean-Louis SALOMON

• Voirie urbanisme

. Titulaire : Yvonne DAVID Suppléant : André PESCHEUR
. Titulaire : Michel VUAGNAT Suppléant : David POUTRELLE
. Titulaire : Nicole CHABRE Suppléante: Nicole JUMELLE
. Titulaire : Dominique MOULIN Suppléante : Sylvie GOMES

• Information

. Titulaire : Jackie PARISY Suppléant : Michel VUAGNAT
. Titulaire : Myriam BENZERROUK Suppléante : Rose Marie GIANNONE
. Titulaire : Laurent YVANOFF Suppléant : Dominique MOULIN
. Titulaire : Jean-Louis SALOMON Suppléant : André PESCHEUR

• Finances et budget

. Titulaire : Dominique MOULIN Suppléante : Myriam BENZERROUK
. Titulaire : Sylvain CARNINO Suppléant : André PESCHEUR
. Titulaire : Yvonne DAVID Suppléante : Nicole CHABRE

• Environnement et cadre de vie

. Titulaire : Myriam BENZERROUK Suppléante : Jackie PARISY
. Titulaire : Sylvie GOMES Suppléant : Laurent YVANOFF
. Titulaire : Dominique MOULIN Suppléant : Michel VUAGNAT
. Titulaire : Rose Marie GIANNONE Suppléante : Nicole JUMELLE
. Titulaire : Yvonne DAVID

• Jeunesse et sports

. Titulaire : David POUTRELLE Suppléante : Jackie PARISY
. Titulaire : Sylvain CARNINO Suppléante : Rose Marie GIANNONE
. Titulaire : Nicole JUMELLE Suppléant : Dominique MOULIN

• Affaires scolaires

. Titulaire : Sylvain CARNINO Suppléant : Jean-Louis SALOMON
. Titulaire : Jackie PARISY Suppléant : Dominique MOULIN
. Titulaire : Laurent YVANOFF Suppléant : David POUTRELLE

• Sécurité Routière

. Titulaire : Sylvain CARNINO

• CAMY

La commune adhère à la CAMY depuis le 3 octobre 2003. Il convient de procéder à la désignation de délégués. Le Conseil Municipal désigne un titulaire et un suppléant pour chaque commission à l’unanimité
Délégués communautaire titulaire d’office : Gérard OURS, Maire Suppléant d’office : Michel VUAGNAT, 1er Adjoint

Commissions Titulaire suppléant
FINANCES Dominique MOULIN
Yvonne DAVID
EQUIPEMENT Michel VUAGNAT
Dominique MOULIN
DEVELOPPEMENT DURABLE André PESCHEUR Rose-Marie GIANNONE

CULTURE JEAN-LOUIS SALOMON Nicole CHABRE

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FORMATION Jackie PARISY Laurent
YVANOFF

EAU ASSAINISSEMENT Michel VUAGNAT Dominique MOULIN

AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE Laurent YVANOFF Nicole JUMELLE
DEPLACEMENTS Jackie PARISY Sylvain CARNINO

EQUILIBRE SOCIAL DE l’HABITAT Yvonne DAVID Myriam BENZERROUK

POLITIQUE DE LA VILLE EMPLOI INSERTION Sylvain CARNINO
Sylvie GOMES
SPORTS
David POUTRELLE Nicole JUMELLE

4/ délégation de signature des adjoints

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un arrêté sera pris pour les délégations de signatures des adjoints au Maire

Chaque adjoint aura la délégation de signature à :

– L’URBANISME
– L’ETAT-CIVIL
– BONS DE COMMANDES

Le 1er Adjoint aura en plus une signature pour :

– LA COMPTABILITE (Mandats et Titres)

5/ Fixation des indemnités des Adjoints

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer les indemnités du maire et des adjoints comme suit :

• Indemnité des adjoints Maire : Mrs VUAGNAT, MOULIN et CARNINO percevront 5.5% du traitement afférent à l’indice brut 1015(3810.47 € Brut) soit 209.57 € Brut mensuel

6/Désignation du correspondant défense :

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Mme Sylvie GOMES à la fonction de conseiller municipal chargé des questions de Défense.

QUESTIONS DIVERSES :

– Délégation au sport donnée à Mr David POUTRELLE
– Délégation à l’urbanisme à Mme Nicole CHABRE

Fait le 11/04/2014,

Mousseaux sur Seine

vendredi 6 juin 2014

CONSEIL MUNICIPAL Du vendredi 04 Avril 2014